ORELIS ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1672676
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
Présentation de la marque PLEIADE
Déposée le 21 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORELIS ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLEIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORELIS ENVIRONNEMENT domicilié(e) 382 Avenue du Moulinas la Resclause - 30340 - SALINDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 120 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque PLEIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORELIS ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 382 Avenue du Moulinas la Resclause - 30340 - SALINDRES - France - SIREN 504120940
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 22 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265322 - Publication au BOPI 1998-10-22
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199189 - Publication au BOPI 2001-05-23
Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 7 août 2001 - Changement d'adresse n°328103 - Publication au BOPI 2001-08-07
Inscription le 22 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265323 - Publication au BOPI 1998-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 8 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501543 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526159 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460700 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21
Inscription le 14 mars 2011 - Changement d'adresse n°545164 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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